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Taxe carbone : un nouvel impôt sur les carburants

23/09/2013 - Ajouter à vos sources Google

La conférence environnementale qui s'est tenue les 20 et 21 septembre derniers s'est occupée des taxes sur le carburant. Alors que la TICPE (Taxe Intérieure de Consommation sur les produits Energétiques) rapporte à elle seule 35 milliards d'euros par an au budget, les représentants des automobilistes n'ont pas été conviés à s'y s'exprimer !

Si aucune mesure précise n'a été formulé, la «contribution climat énergie» introduit une « composante CO2 » dans la taxation des carburants, et si l'effet est annoncé comme neutre la première année pour le consommateur (car une baisse de la « partie classique » de la TICPE compenserait la hausse de sa partie carbone), le taux de la taxe carbone augmenterait ensuite progressivement : 14,50 € la tonne de CO2 en 2015, 22 € en 2016.

Cela signifierait que les taxes sur l'essence augmenteraient de 1,7 centime d'€ en 2015 puis d'autant en 2016. Pour le gazole, qui contient légèrement plus de CO2 par litre, ces hausses seront de 2 centimes en 2015 puis d'autant en 2016. Ce qui, selon Jean-Marc Ayrault, représentera 2,5 milliards d'euros en 2015 et 4 milliards en 2016.

Selon l'Automobile Club Association, principale organisation de défense des automobilistes : « Ce geste délicat pour faire passer la première pilule en 2014 installe en fait le ver dans le fruit. La taxe carbone nichée dans la TICPE subira ainsi l'application de la TVA. Où est la valeur ajoutée dans l'infiltration d'une taxe dans une autre ?

Les automobilistes ne peuvent supporter une taxe supplémentaire qui se dessine en filigrane, car les modalités de restitution aux ménages sont loin d'être connues ou arrêtées, ceci alors même que l'automobiliste paye déjà une lourde taxe carbone au travers de la TICPE. »

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